JORF n°32 du 7 février 2006

Article 1

Article 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 4 « Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artérioveineuses, tumeurs...) », dans la rubrique « société BIOSPHERE MEDICAL », après le code 3268772, sont ajoutés les produits suivants :


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Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 4 « Implant d'embolisation artérielle (pour anévrysmes, fistules artérioveineuses, tumeurs...) », dans la rubrique « société BIOSPHERE MEDICAL », après le code 3268772, sont ajoutés les produits suivants :