JORF n°30 du 4 février 1996

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : << M. l'ingénieur en chef Olivier Clair, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées >>, lire : << M. l'ingénieur en chef Jean-Jacques Lagarde, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées. >>


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Version 1

Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 15 novembre 1995 susvisé est modifié comme suit :

Au lieu de : << M. l'ingénieur en chef Olivier Clair, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées >>, lire : << M. l'ingénieur en chef Jean-Jacques Lagarde, secrétaire général du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées. >>