JORF n°31 du 6 février 1996

Arrêté du 25 janvier 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 25 janvier 1996, l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :

  1. A la commission des infirmiers

II. - 1. Lorsque la commission est consultée sur des problèmes relatifs aux infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat, sont désignés comme membres en leur qualité d'infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat :
Remplacer : << Suppléant : M. Siffreu (Alain) >> par : << Suppléant : M.
Sifreu (Alain) >>.

  1. A la commission des puéricultrices

  2. Sont désignés comme membres appartenant à la profession et sur proposition des organisations suivantes :
    Pour la Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) : Remplacer : << Suppléant : M. Dubois (Christian) >> par : << Suppléante :
    Mme Dubois (Christiane) >>.

  1. A la commission des orthophonistes

  2. Sont désignés comme membres appartenant à la profession et sur proposition des organisations suivantes :
    Pour la Fédération de la santé et de l'action sociale de la Confédération générale du travail (C.G.T.) :
    Remplacer : << Titulaire : M. Lecerf (Nativado) >> par : << Titulaire : Mme Lecerf (Natividad) >>.

  1. A la commission des psychomotriciens

  2. Sont désignés comme membres appartenant à la profession et en raison de leur compétence :
    Remplacer : << Suppléante : Mme Saint-Cast (Alexandrine) >> par : << Suppléant : M. Blossier (Patrick) >>.

  1. A la commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale
  2. Sont désignés comme membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical :
    Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.) :
    Remplacer : << Suppléant : M. le docteur Tantec >> par << Suppléant : M. le docteur Dantec >>.

  1. A la commission des techniciens de laboratoire

  2. Sont désignés comme membres appartenant à la profession et en raison de leur compétence :
    Un technicien de laboratoire :
    Remplacer : << Suppléant : M. Fromenteau (Jean-Marie) >> par : << Suppléant : M. Fromenteau (Jean-Luc) >>.

MODIFIE L'ARRETE SUSVISE PORTANT NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS AUX COMMISSIONS Y VISEES.