Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 25 février 2013

portant nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'Office national des forêts

Résumé. Un arrêté nomme Marc Jacquet comme représentant de la ministre de l'environnement au conseil d'administration de l'Office national des forêts.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'ONF

Résumé. Un arrêté nomme Marc Jacquet comme membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts, représentant la ministre de l'environnement.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 25 février 2013, est nommé membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts en qualité de représentant de la ministre chargée de l'environnement :
M. Marc Jacquet, chef du service des risques naturels et hydrauliques, suppléant de M. Jean-Marie Durand.

Arrêté du 25 février 2013