Arrêté du 25 février 1987

Article 15

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Article 15

Le directeur est assisté, outre d'un secrétaire général, du personnel suivant :

un directeur adjoint ;

un directeur des études chargé de diriger les enseignements de l'école. Il assure l'exécution des programmes d'enseignement et l'application de tous les règlements relatifs aux études ;

un directeur des recherches chargé des activités de recherche.

Cette fonction peut être exercée par le directeur des études.

Le directeur adjoint, le directeur des études, le directeur des recherches et le secrétaire général sont désignés par le ministre chargé des armées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 1995

Créé le 20 mars 1987 · Abrogé le 1 juillet 1995

Le directeur est assisté, outre d'un secrétaire général, du personnel suivant :

  • un directeur adjoint ;
  • un directeur des études chargé de diriger les enseignements de l'école. Il assure l'exécution des programmes d'enseignement et l'application de tous les règlements relatifs aux études ;
  • un directeur des recherches chargé des activités de recherche.

Cette fonction peut être exercée par le directeur des études.

Le directeur adjoint, le directeur des études, le directeur des recherches et le secrétaire général sont désignés par le ministre chargé des armées.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juillet 1995

En vigueur du vendredi 20 mars 1987 au vendredi 30 juin 1995

Source : Légifrance