Arrêté du 25 février 1987

Article 12

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Article 12

Des enseignements de spécialisation destinés à permettre l'approfondissement des connaissances dans un domaine donné sont organisés dans les conditions fixées par une instruction du ministre chargé des armées.

La formation par la recherche a pour objet de préparer aux diplômes du troisième cycle de l'enseignement supérieur.

Au titre de la formation continue, des sessions, stages et colloques sont organisés dans les conditions fixées par le ministre chargé des armées.

Chaque école peut apporter son concours à des sessions, stages et colloques dirigés par des organismes extérieurs.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juillet 1995

Créé le 20 mars 1987 · Abrogé le 1 juillet 1995

Des enseignements de spécialisation destinés à permettre l'approfondissement des connaissances dans un domaine donné sont organisés dans les conditions fixées par une instruction du ministre chargé des armées.

La formation par la recherche a pour objet de préparer aux diplômes du troisième cycle de l'enseignement supérieur.

Au titre de la formation continue, des sessions, stages et colloques sont organisés dans les conditions fixées par le ministre chargé des armées.

Chaque école peut apporter son concours à des sessions, stages et colloques dirigés par des organismes extérieurs.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juillet 1995

En vigueur du vendredi 20 mars 1987 au vendredi 30 juin 1995

Source : Légifrance