Arrêté du 25 février 1987

Article 10

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Article 10

Les différents types d'enseignement assurés sont :

le cycle de formation des ingénieurs ;

les enseignements de spécialisation ;

la formation par la recherche ;

la formation continue.

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Abrogé1 juillet 1995

Créé le 20 mars 1987 · Abrogé le 1 juillet 1995

Les différents types d'enseignement assurés sont :

  • le cycle de formation des ingénieurs ;
  • les enseignements de spécialisation ;
  • la formation par la recherche ;
  • la formation continue.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juillet 1995

En vigueur du vendredi 20 mars 1987 au vendredi 30 juin 1995

Source : Légifrance