JORF n°103 du 3 mai 2007

Article Annexe

Article Annexe

A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS
DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé
Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,
visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé.


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A N N E X E

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS

DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales, visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

Pour les substances figurant dans la colonne « Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales,

visées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé

Les dispositions prévues aux colonnes « Dénomination usuelle (résidus) », « Dénomination chimique » et « Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé.