Abrogé25 décembre 2020
Abrogé par Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 12 (V)
Créé le 27 avril 2002
La durée de la formation en vue d'un diplôme d'études supérieures spécialisées est d'une année. Dans certains cas exceptionnels, la durée de la formation peut, par dérogation et après avis du CEPPE et du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, excéder une année.
La possibilité de mise en oeuvre de cette dérogation est nécessairement mentionnée dans l'habilitation à délivrer le diplôme notifiée à l'établissement.
La possibilité de mise en oeuvre de cette dérogation est nécessairement mentionnée dans l'habilitation à délivrer le diplôme notifiée à l'établissement.