JORF n°108 du 10 mai 1997

Arrêté du 25 avril 1997

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 25 avril 1997 :
M. Thermoz (Jean-Pierre) est nommé membre de la section Arbres fruitiers du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS), en remplacement de M. Cottin (Roland), en tant qu'expert scientifique ;
M. Dujardin (Jean) est nommé membre de la section Plantes fourragères et à gazon au titre des représentants des utilisateurs de produits des récoltes obtenues à partir des semences ou plants ;
M. Mugniery (Didier) est nommé membre de la section Pommes de terre au titre des experts scientifiques ;
M. Corrignan (Gérard) est nommé membre au titre des représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou plants.

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M. THERMOZ JEAN-PIERRE EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION ARBRES FRUITIERS DU COMITE TECHNIQUE PERMANENT DE LA SELECTION DES PLANTES CULTIVEES (CTPS),EN REMPLACEMENT DE M. COTTIN ROLAND,EN TANT QU'EXPERT SCIENTIFIQUE;

M. DUJARDIN JEAN EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION PLANTES FOURRAGERES ET A GAZON AU TITRE DES REPRESENTANTS DES UTILISATEURS DE PRODUITS DES RECOLTES OBTENUES A PARTIR DES SEMENCES OU PLANTS;

M. MUGNIERY DIDIER EST NOMME MEMBRE DE LA SECTION POMMES DE TERRE AU TITRE DES EXPERTS SCIENTIFIQUES;

M. CORRIGNAN GERARD EST NOMME MEMBRE AU TITRE DES REPRESENTANTS DES AGRICULTEURS MULTIPLICATEURS DE SEMENCES OU PLANTS.