JORF n°100 du 28 avril 1995

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'actes spécialisés dans la nomenclature médicale

Résumé Certaines immunoglobulines spécifiques et paramètres très spécialisés sont retirés de la liste des actes autorisés.
Mots-clés : Nomenclature médicale Actes spécialisés Suppression d'actes Arrêté Journaux officiels

Art. 2. - Au chapitre 15 (Actes spécialisés avec technique à marqueur isotopique), sous-chapitre 15-13 (Immunoglobulines spécifiques) (ne figurant pas par ailleurs à la nomenclature), les actes suivants sont supprimés:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577
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Au sous-chapitre 15-15 (Paramètres très spécialisés), les actes suivants sont supprimés:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577
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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Au chapitre 15 (Actes spécialisés avec technique à marqueur isotopique), sous-chapitre 15-13 (Immunoglobulines spécifiques) (ne figurant pas par ailleurs à la nomenclature), les actes suivants sont supprimés:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577

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Au sous-chapitre 15-15 (Paramètres très spécialisés), les actes suivants sont supprimés:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577

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