JORF n°100 du 28 avril 1995

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Arrêté 25/04/95 – Recherche rapide de mycobactéries

Résumé Il explique comment détecter rapidement les mycobactéries dans un liquide et comment les codes de facturation peuvent être combinés ou non.
Mots-clés : Microbiologie Mycobactéries Diagnostic Codification Réglementation

Art. 2. - Au chapitre 6 (Microbiologie), sous-chapitre 6-03 (Actes isolés, examens divers, bactériologie), mycobactéries:
1o Il est ajouté:
Recherche des mycobactéries en milieu liquide avec détection rapide de la croissance, quelle que soit la technique utilisée (par technique isotopique ou non isotopique):

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577
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Ces cotations 1241 et 1242 sont cumulables avec les cotations 0240, 0243 et 0244. Par contre, ces cotations ne sont pas cumulables avec les cotations 0241 et 0242.
2o Les examens 0241 et 0242 sont complétés comme suit: << Les cotations des examens 0241 et 0242 ne sont pas cumulables avec celles des examens 1241 et 1242 >>.
3o Les examens 0243 et 0244 sont complétés comme suit: << Les cotations des examens 0243 et 0244 ne sont pas cumulables avec celle de l'examen 4101 >>.
4o L'acte suivant est supprimé:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577
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Historique des versions

Version 1

Art. 2. - Au chapitre 6 (Microbiologie), sous-chapitre 6-03 (Actes isolés, examens divers, bactériologie), mycobactéries:

1o Il est ajouté:

Recherche des mycobactéries en milieu liquide avec détection rapide de la croissance, quelle que soit la technique utilisée (par technique isotopique ou non isotopique):

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577

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Ces cotations 1241 et 1242 sont cumulables avec les cotations 0240, 0243 et 0244. Par contre, ces cotations ne sont pas cumulables avec les cotations 0241 et 0242.

2o Les examens 0241 et 0242 sont complétés comme suit: << Les cotations des examens 0241 et 0242 ne sont pas cumulables avec celles des examens 1241 et 1242 >>.

3o Les examens 0243 et 0244 sont complétés comme suit: << Les cotations des examens 0243 et 0244 ne sont pas cumulables avec celle de l'examen 4101 >>.

4o L'acte suivant est supprimé:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577

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