JORF n°210 du 11 septembre 1998

Arrêté du 25 août 1998

La ministre de la jeunesse et des sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

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Art. 1er. - A compter du 15 juillet 1998, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau les sportifs dont les noms figurent en annexe et relevant des fédérations sportives :

- badminton ;

- boxe ;

- boxe française ;

- haltérophilie ;

- hockey ;

- rugby ;

- rugby à XIII ;

- ski ;

- sports de glace ;

- taekwondo ;

- tennis de table.

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Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard de leur nom.

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Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par Minitel : 36-14, code INFOJS, ou par Internet (http : //www.jeunesse-Sports.gouv.fr).

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APPLICATION DE L'ART. 26 DE LA LOI 84610 DU 16-07-1984.

A COMPTER DU 15-07-1998,SONT INSCRITS SUR LA LISTE DES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU LES SPORTIFS DONT LES NOMS FIGURENT EN ANNEXE ET RELEVANT DES FEDERATIONS SPORTIVES:

BADMINTON,

BOXE,

BOXE FRANCAISE,

HALTEROPHILIE,

HOCKEY,

RUGBY,

RUGBY A XIII,

SKI,

SPORTS DE GLACE,

TAEKWONDO,

TENNIS DE TABLE.

LES INSCRIPTIONS SONT VALABLES JUSQU'A LA DATE PRECISEE AU REGARD DE LEUR NOM.

Fait à Paris, le 25 août 1998.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

P. Viaux