JORF n°228 du 2 octobre 1998

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 septembre 1998, M. Pernot (Jean-Marie) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre de l'industrie des aliments du bétail), en remplacement de M. Chambe (Maurice), pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 24 septembre 1998, M. Pernot (Jean-Marie) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre de l'industrie des aliments du bétail), en remplacement de M. Chambe (Maurice), pour la durée du mandat de son prédécesseur restant à courir.