JORF n°257 du 3 novembre 1996

Art. 6. - Au chapitre VI (Microbiologie), sous-chapitre 6-01 (Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même origine) :

  1. Supprimer dans le préambule le paragraphe :
    << 3. La recherche et l'identification des mycobactéries (0240 à 0244) peuvent être cotées dans les conditions qui sont définies à la rubrique correspondante. >> et le remplacer par :
    << 3. La recherche et l'identification des mycobactéries (0240 à 0244, 1241, 1242 et 4101) peuvent être cotées dans les conditions qui sont définies à la rubrique correspondante. >> 2. A l'intitulé 0201, supprimer << Mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244) >> et remplacer par : << Mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244, 1241, 4141) >>. 3. Aux intitulés 0202, 0203 et 204, supprimer : << mycobactéries (0240, 0241 et 0243 à 0245) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240, 0241, 0243,
    0244, 1241, 4101) >>.
  2. A l'intitulé 0205, supprimer : << mycobactéries (0240, 0241 et 0243 à 0245) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244, 1242,
  1. >>.
  1. Aux intitulés 0207 et 0208, supprimer : << mycobactéries (0240 à 0244) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240 à 0244, 1241, 4101) >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Au chapitre VI (Microbiologie), sous-chapitre 6-01 (Examens microbiologiques d'un ou plusieurs prélèvements de même origine) :

1. Supprimer dans le préambule le paragraphe :

<< 3. La recherche et l'identification des mycobactéries (0240 à 0244) peuvent être cotées dans les conditions qui sont définies à la rubrique correspondante. >> et le remplacer par :

<< 3. La recherche et l'identification des mycobactéries (0240 à 0244, 1241, 1242 et 4101) peuvent être cotées dans les conditions qui sont définies à la rubrique correspondante. >> 2. A l'intitulé 0201, supprimer << Mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244) >> et remplacer par : << Mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244, 1241, 4141) >>. 3. Aux intitulés 0202, 0203 et 204, supprimer : << mycobactéries (0240, 0241 et 0243 à 0245) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240, 0241, 0243,

0244, 1241, 4101) >>.

4. A l'intitulé 0205, supprimer : << mycobactéries (0240, 0241 et 0243 à 0245) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240, 0241, 0243, 0244, 1242,

  1. .

5. Aux intitulés 0207 et 0208, supprimer : << mycobactéries (0240 à 0244) >> et remplacer par : << mycobactéries (0240 à 0244, 1241, 4101) >>.