Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 24 septembre 1991, sont nommés membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande au titre du premier collège, en qualité de représentants du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer: Membre titulaire: M. Crochemore (Daniel), en remplacement de M. Belorgey (Gérard).

Membre suppléant: M. Aron (Jean-Pierre), en remplacement de M. Crochemore (Daniel).

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DU PREMIER COLLEGE EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT (DEPARTEMENTS ET TERRITOIRES D'OUTRE-MER): MM. CROCHEMORE DANIEL (TITULAIRE) ET ARON JEAN-PIERRE (SUPPLEANT) EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. BELORGEY GERARD ET CROCHEMORE DANIEL.