JORF n°0265 du 16 novembre 2023

Arrêté du 24 octobre 2023

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94-1,

Arrête :

Article 1

La liste des spécialités du baccalauréat professionnel ouvrant droit au concours général des métiers est fixée comme suit :

- commercialisation et services en restauration ;

- cuisine ;

- esthétique cosmétique parfumerie ;

- étude et définition de produits industriels (dernière session 2024) ;

- fonderie ;

- maintenance de véhicules : option “ véhicules légers ” ; option “ véhicules de transport routier ” ; option “ motocycles (première session 2028) ” ;

- maintenance de véhicules : option A voitures particulières ; option B véhicules de transport routier ; option C motocycles ;

- maintenance des matériels : option A matériels agricoles ; option B matériels de construction et de manutention ; option C matériels d'espaces verts ;

- métiers de la coiffure ;

- métiers de la couture et de la confection (première session 2027) ;

- métiers de la mode-vêtements (dernière session 2026) ;

- métiers de l'électricité et de ses environnements connectés ;

- métiers du commerce et de la vente : option A animation et gestion de l'espace commercial ; option B prospection clientèle et valorisation de l'offre commerciale ;

- métiers et arts de la pierre ;

- modélisation et prototypage 3D (première session 2025) ;

- organisation de transport de marchandises ;

- plastiques et composites ;

- technicien en chaudronnerie industrielle ;

- technicien en réalisation de produits mécaniques : option réalisation et suivi de productions ; option réalisation et maintenance des outillages ;

- technicien menuisier agenceur ;

- travaux publics.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur de l'arrêté

Résumé L'arrêté s'applique à partir de 2024, mais certaines règles changent en 2025 et 2027.

Le présent arrêté est applicable à compter de la session d'examen 2024. Les dixième et quinzième alinéas de l'article 1er entrent en vigueur respectivement à compter des sessions d'examen 2027 et 2025.

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Aborgation de l'arrêté du 6 juillet 2022 sur les spécialités de baccalauréats professionnels

Résumé Un nouvel arrêté annule un ancien concernant les spécialités de baccalauréats professionnels au concours général des métiers à partir de cette année

L'arrêté du 6 juillet 2022 relatif aux spécialités de baccalauréats professionnels concernées par le concours général des métiers est abrogé à l'issue de la session 2023.

A abrogé les dispositions suivantes :

> - Arrêté du 6 juillet 2022 > > Art. 1, Art. 3, Art. 4 > >

Article 4

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Chargés de l'exécution de l'arrêté

Résumé Les responsables de l'éducation doivent appliquer cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 octobre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

La cheffe de service de l'instruction publique et de l'action pédagogique, adjointe au directeur général,

R.-M. Pradeilles-Duval