JORF n°0286 du 10 décembre 2022

Rectificatif au Journal officiel n° 252 du 29 octobre 2022, texte n° 5 :
Dans l'annexe, sous la rubrique « 1.A. - Enquêtes d'initiative nationale », au quatrième tableau « Entreprises et stratégies de marché », au lieu de la ligne :
«

|‍Enquêtes sur le prix des bois|Annuelle|SSP| |------------------------------|:------:|:-:|

»,
lire la ligne :
«

|‍Enquêtes sur le prix des bois|Trimestrielle/semestrielle|SSP| |------------------------------|:------------------------:|:-:|

».


Historique des versions

Version 1

Rectificatif au Journal officiel n° 252 du 29 octobre 2022, texte n° 5 :

Dans l'annexe, sous la rubrique « 1.A. - Enquêtes d'initiative nationale », au quatrième tableau « Entreprises et stratégies de marché », au lieu de la ligne :

«

‍Enquêtes sur le prix des bois

Annuelle

SSP

»,

lire la ligne :

«

‍Enquêtes sur le prix des bois

Trimestrielle/semestrielle

SSP

».