Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des liaisons aériennes régulières
Résumé. L'arrêté modifie les liaisons aériennes régulières de passagers, de courrier et de fret vers plusieurs destinations en Afrique et au Moyen-Orient.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 mai 2011Art.
- Arrêté du 31 mai 2011Art. null