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Arrêté du 24 octobre 2005

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Article 2

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2005 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée 2006 pour les classes terminales. Le programme figurant dans l'arrêté du 20 novembre 2000 demeure en vigueur pour l'année 2005-2006 pour les classes terminales.

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Abrogé4 septembre 2012

Créé le 16 novembre 2005 · Abrogé le 4 septembre 2012

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2005 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée 2006 pour les classes terminales. Le programme figurant dans l'arrêté du 20 novembre 2000 demeure en vigueur pour l'année 2005-2006 pour les classes terminales.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 16 novembre 2005 au lundi 3 septembre 2012

Source : Légifrance