Abrogé par Arrêté du 9 février 2012 - art. 3 (Ab)
Créé le 16 novembre 2005 · Abrogé le 4 septembre 2012
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée 2005 pour les classes de seconde et de première et à compter de la rentrée 2006 pour les classes terminales. Le programme figurant dans l'arrêté du 20 novembre 2000 demeure en vigueur pour l'année 2005-2006 pour les classes terminales.