Article Annexe III
Annexe non reproduite
34 versions
JORF n°248 du 25 octobre 2003
Article Annexe III
Historique des versions
Version 34
Annexe non reproduite
Version 25
En vigueur à partir du dimanche 19 juillet 2020
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières.
Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ;
ou à INRAE, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers "
Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 24
En vigueur à partir du samedi 18 mai 2019
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ; ou à IRSTEA - unité de recherche "Ecosystèmes forestiers" - GeeDAAF
Domaine des Barres, 45290 Nogent-sur-Vernisson.
Domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 23
En vigueur à partir du vendredi 30 novembre 2018
Annexe non reproduite
La version actualisée du registre national des matériels de base des essences forestières peut être consultée sur le site du ministère de l'agriculture et de l'alimentation, à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/graines-et-plants-forestiers
pour les matériels de base destinés aux récoltes commercialisées ; et à l'adresse :
http://agriculture.gouv.fr/la-politique-nationale-de-conservation-des-ressources-genetiques-forestieres
pour les unités conservatoires de ressources génétiques forestières. Une copie du registre peut également être demandée par courrier adressé au ministère de l'agriculture et de l'alimentation, direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, sous-direction des filières forêt-bois, cheval et bioéconomie, bureau de la gestion durable de la forêt et du bois, 3, rue Barbet-de-Jouy, F-75349 Paris 07 SP ; ou à IRSTEA, unité de recherche " Ecosystèmes forestiers ", domaine des Barres, F-45290 Nogent-sur-Vernisson.
Version 16
En vigueur à partir du dimanche 21 avril 2013
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
Annexe non reproduite
Version 15
En vigueur à partir du dimanche 2 décembre 2012
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
Annexe non reproduite
Version 14
En vigueur à partir du mercredi 7 décembre 2011
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
Annexe non reproduite
Version 12
En vigueur à partir du vendredi 9 juillet 2010
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
Annexe non reproduite
Version 11
En vigueur à partir du dimanche 21 février 2010
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
ESPÈCE (nom français)
ESPÈCE (nom latin)
NOM du verger à graines
CODE
COMMUNE
DÉPT.
SURFACE (ha)
LOCALISATION
NOMBRE
de composants
ORIGINE
des composants
INDIGÈNE
NOMBRE de plants
ÂGE
Frêne commun
Fraxinus excelsior L.
Les Ecoulouettes- VG.
FEX-VG-001
Forges.
61
0,97
Parcelles ZB12 et ZB13.
32 clones.
Clones sélectionnés dans 17 peuplements naturels situés en Seine-Maritime, Eure, Calvados et Orne.
Oui
414
11 ans
Mélèze d'Europe
Larix decidua Mill.
Sudètes-Le Theil-VG.
LDE-VG-001
Calviac.
46
13,4
Domaine du Theil ; parcelle de verger n° 310.
177 clones.
Clones sélectionnés dans plus de 30 peuplements naturels ou provenances originaires de la région des Sudètes (Tchéquie et Pologne) et d'Allemagne pour 7 clones.
Non
3 750
16-20 ans
Sudètes- Cadouin-VG.
LDE-VG-002
Le Buisson de Cadouin.
24
5
Domaine INRA Le Bordial ; Exp. 6.301.
121 clones.
Clones sélectionnés dans environ 20 peuplements naturels ou provenances originaires de la région des Sudètes (Tchéquie et Pologne) et d'Allemagne pour 7 clones.
Non
1 017
23 ans
Mélèze hybride
Larix x eurolepis Henry.
FH2O1-Lavercantière-PF.
LEU.VG-001
Lavercantière (site de production et de récolte des semences).
46
5
-
Domaine de Vayrières ; parcelles 301 (clones mères) et 302 (clones pères) ;
-
Domaine des Barres ; parcelle 315 (clones pères).
1 clone mère (V44DK) et 1 famille (S626) représentée par 118 clones pères, dont 111 installés sur le site du domaine de Vayrières et 53 installés sur l e site des Barres; pollinisation artificielle avec lot de pollen représentatif de la famille et issu d'au moins 30 clones différents.
1 clone de mélèze d'Europe, originaire du Tyrol autrichien et sélectionné dans une plantation danoise, utilisé comme mère, et 118 clones de mélèze du Japon, originaires du Japon et sélectionnés au Danemark, utilisés comme pères.
Non
1 240 plants femelles et 956 plants mâles.
26 ans
Epicéa commun
Picea abies Karst.
Rachovo-VG.
PAB-VG-001
Calviac.
46
14
Domaine du Theil ; parcelle de verger n° 490.
50 clones.
Clones sélectionnés dans des placeaux danois et originaires de la région de Rachovo, située dans les Carpathes ukrainiennes.
Non
2 600
26 ans
Douglas vert
Pseudostuga menziesii (Mirb.) Franco.
Darrington-VG.
PME-VG-001
Lavercantière.
46
14
Domaine de Vayrières ; parcelle de verger n° 590.
70 clones.
Clones sélectionnés dans des placeaux danois et originaires de la zone de récolte 403 située dans l'Etat de Washington (USA).
Non
2 800
13-25 ans
La Luzette-VG.
PME-VG-002
Sousceyrac.
46
34
Domaine de Luzette ; parcelles de verger n
os
501 et 502.
342 clones.
Clones sélectionnés dans des peuplements de l'aire naturelle (Colombie Britannique : 5 clones ; Etat de Washington : 247 ; Oregon : 3 ; autres Etats des USA : 29) et des peuplements français (57 clones).
Non
5 703
22 ans
Pin laricio de Corse
Pinus nigra Arn. ssp., laricio Poir. var. corsicana Loud.
Corse-Haute Serre-VG.
PLO-VG-002
Saint-Denis- Catus.
46
12,96
Domaine de Haute-Serre ; parcelle de verger n° 211.
52 familles.
Familles issues d'arbres plus sélectionnés dans 4 peuplements naturels corses : Aïtone, Noceta, Valdoniello et Vizzavona.
Non
1 439
21 ans
Pin laricio de Calabre
Pinus nigra Arn. ssp., laricio Poir, var. calabrica Delam.
Les Barres-Sivens-VG.
PLA-VG.002
Lisle-sur-Tarn.
81
11
Forêt domaniale de Sivens ; parcelle de verger n° 250.
99 clones.
Origine Italie, clones issus d'une sélection parmi les provenances introduites sur le domaine des Barres (Nogent-sur-Vernisson, 45).
Non
3151
19 ans
Pin sylvestre
Pinus sylvestris L.
Taborz-Haute Serre-VG.
PSY-VG-002
Saint-Denis- Catus.
46
10,5
Domaine de Haute-Serre; parcelle de verger n° 620.
155 clones.
Clones sélectionnés dans plusieurs peuplements situés dans la région de Taborz (Pologne Mazurie).
Non
2042
13-17 ans
Version 1
En vigueur à partir du dimanche 26 octobre 2003
Liste des vergers à graines et des variétés de parents de famille admis en catégorie qualifiée
ESPÈCE (nom français)
ESPÈCE (nom latin)
NOM du verger à graines
CODE
COMMUNE
DÉPT.
SURFACE (ha)
LOCALISATION
NOMBRE
de composants
ORIGINE
des composants
INDIGÈNE
NOMBRE de plants
ÂGE
Frêne commun
Fraxinus excelsior L.
Les Ecoulouettes- VG.
FEX-VG-001
Forges.
61
0,97
Parcelles ZB12 et ZB13.
32 clones.
Clones sélectionnés dans 17 peuplements naturels situés en Seine-Maritime, Eure, Calvados et Orne.
Oui
414
11 ans
Mélèze d'Europe
Larix decidua Mill.
Sudètes-Le Theil-VG.
LDE-VG-001
Calviac.
46
13,4
Domaine du Theil ; parcelle de verger n° 310.
177 clones.
Clones sélectionnés dans plus de 30 peuplements naturels ou provenances originaires de la région des Sudètes (Tchéquie et Pologne) et d'Allemagne pour 7 clones.
Non
3 750
16-20 ans
Sudètes- Cadouin-VG.
LDE-VG-002
Le Buisson de Cadouin.
24
5
Domaine INRA Le Bordial ; Exp. 6.301.
121 clones.
Clones sélectionnés dans environ 20 peuplements naturels ou provenances originaires de la région des Sudètes (Tchéquie et Pologne) et d'Allemagne pour 7 clones.
Non
1 017
23 ans
Mélèze hybride
Larix x eurolepis Henry.
FH2O1-Lavercantière-PF.
LEU.VG-001
Lavercantière (site de production et de récolte des semences).
46
5
-
Domaine de Vayrières ; parcelles 301 (clones mères) et 302 (clones pères) ;
-
Domaine des Barres ; parcelle 315 (clones pères).
1 clone mère (V44DK) et 1 famille (S626) représentée par 118 clones pères, dont 111 installés sur le site du domaine de Vayrières et 53 installés sur le site des Barres; pollinisation artificielle avec lot de pollen représentatif de la famille et issu d'au moins 30 clones différents.
1 clone de mélèze d'Europe, originaire du Tyrol autrichien et sélectionné dans une plantation danoise, utilisé comme mère, et 118 clones de mélèze du Japon, originaires du Japon et sélectionnés au Danemark, utilisés comme pères.
Non
1 240 plants femelles et 956 plants mâles.
26 ans
Epicéa commun
Picea abies Karst.
Rachovo-VG.
PAB-VG-001
Calviac.
46
14
Domaine du Theil ; parcelle de verger n° 490.
50 clones.
Clones sélectionnés dans des placeaux danois et originaires de la région de Rachovo, située dans les Carpathes ukrainiennes.
Non
2 600
26 ans
Douglas vert
Pseudostuga menziesii (Mirb.) Franco.
Darrington-VG.
PME-VG-001
Lavercantière.
46
14
Domaine de Vayrières ; parcelle de verger n° 590.
70 clones.
Clones sélectionnés dans des placeaux danois et originaires de la zone de récolte 403 située dans l'Etat de Washington (USA).
Non
2 800
13-25 ans
La Luzette-VG.
PME-VG-002
Sousceyrac.
46
34
Domaine de Luzette ; parcelles de verger n
os
501 et 502.
342 clones.
Clones sélectionnés dans des peuplements de l'aire naturelle (Colombie Britannique : 5 clones ; Etat de Washington : 247 ; Oregon : 3 ; autres Etats des USA : 29) et des peuplements français (57 clones).
Non
5 703
22 ans
Pin laricio de Corse
Pinus nigra Arn. ssp., laricio Poir. var. corsicana Loud.
Corse-Haute Serre-VG.
PLO-VG-002
Saint-Denis- Catus.
46
12,96
Domaine de Haute-Serre ; parcelle de verger n° 211.
52 familles.
Familles issues d'arbres plus sélectionnés dans 4 peuplements naturels corses : Aïtone, Noceta, Valdoniello et Vizzavona.
Non
1 439
21 ans
Pin laricio de Calabre
Pinus nigra Arn. ssp., laricio Poir, var. calabrica Delam.
Les Barres-Sivens-VG.
PLA-VG.002
Lisle-sur-Tarn.
81
11
Forêt domaniale de Sivens ; parcelle de verger n° 250.
99 clones.
Origine Italie, clones issus d'une sélection parmi les provenances introduites sur le domaine des Barres (Nogent-sur-Vernisson, 45).
Non
3151
19 ans
Pin sylvestre
Pinus sylvestris L.
Taborz-Haute Serre-VG.
PSY-VG-002
Saint-Denis- Catus.
46
10,5
Domaine de Haute-Serre; parcelle d e verger n° 620.
155 clones.
Clones sélectionnés dans plusieurs peuplements situés dans la région de Taborz (Pologne Mazurie).
Non
2042
13-17 ans