JORF n°254 du 1 novembre 2001

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001, l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes :

Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants

Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :

M. Sylvain Tranoy.

Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :

M. Pierre Rebillard ;

M. Emeric Jeanne.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 octobre 2001, l'arrêté du 11 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes :

Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants

Titulaire représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :

M. Sylvain Tranoy.

Suppléants représentant la Confédération nationale des élus indépendants et des associations étudiantes (CNELIA) :

M. Pierre Rebillard ;

M. Emeric Jeanne.