JORF n°253 du 29 octobre 1996

Arrêté du 24 octobre 1996

Le ministre de la culture,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948, modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951, portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;

Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés en qualité de conseillers au cabinet du ministre de la culture :
M. Alexandre Saubot, ingénieur de l'armement ;
M. François Brun, ingénieur des télécommunications.

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

CONSEILLERS: M. ALEXANDRE SAUBOT ET M. FRANCOIS BRUN.

2EME GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.

Fait à Paris, le 24 octobre 1996.

Philippe Douste-Blazy