JORF n°0284 du 6 décembre 2017

Arrêté du 24 novembre 2017

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, en date du 24 novembre 2017, sont nommés membres du comité de bassin Artois-Picardie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Hauts-de-France
M. Guislain CAMBIER.
M. Jean-Marc DUJARDIN.

Conseils departementaux

Aisne
Mme Bernadette VANNOBEL.
Nord
M. Patrick VALOIS.
Pas-de-Calais
M. Jean-Claude DISSAUX.
Somme
M. Stéphane HAUSSOULIER.

Communes ou groupements de collectivités territoriales compétents dans le domaine de l'eau

Autres communes
M. Jérôme LECLERCQ, en remplacement de M. Bernard LENGLET.
Etablissements publics territoriaux de bassin
EPTB Somme
M. Bernard LENGLET.
EPTB du Boulonnais
M. Daniel PARENTY.
Etablissements publics d'aménagement et de gestion des eaux ou de syndicats mixtes compétents dans le domaine de l'eau
Union syndicale d'aménagement hydraulique du Nord (USAN)
M. Etienne BAJEUX.
Syndicat mixte de la vallée de la Hem (SYMHAVEM)
M. José BOUFFART.
Représentants des usagers
Sylviculture
M. Hubert ANSELIN
Milieux socioprofessionnels
Hauts-de-France
M. Alain VAILLANT.