JORF n°0278 du 1 décembre 2015

Article 1

Article 1

Il est délivré à l'association Espoir, dont le siège social est situé 78a, avenue de la République à Colmar, un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département du Haut-Rhin.


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Version 1

Il est délivré à l'association Espoir, dont le siège social est situé 78a, avenue de la République à Colmar, un agrément pour l'exercice de son activité de maîtrise d'ouvrage sur le territoire du département du Haut-Rhin.