JORF n°0286 du 11 décembre 2014

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, de la ministre des outre-mer et du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche en date du 24 novembre 2014, sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux :

En tant que présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :
M. Jean-Yves de CHAISEMARTIN, président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo, en remplacement de M. Philippe BOENNEC.
M. Jean-François FOUNTAINE, président de la communauté d'agglomération de La Rochelle, en remplacement de M. Maxime BONO.
M. Eric KERROUCHE, président de la communauté de communes Marennes Adour Côte Sud, en remplacement de M. Jean-Pierre DUFAU.
Suppléants :
M. Gil BERNARDI, vice-président de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures.
M. Bertrand RINGOT, vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque, en remplacement de M. Jean-Loup LESAFFRE.
M. Jacques MANGOLD, président du syndicat intercommunal à vocations multiples Vert Bréhac, en remplacement de Mme Estelle GRELIER.
M. Pierre AYLAGAS, président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille, en remplacement de M. Michel MOLY.
M. Alain DUDON, président de la communauté de communes des grands lacs, en remplacement de M. Michel HIRIART.

En tant qu'élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :
Mme Gabrielle LOUIS-CARABIN, députée-maire du Moule, en remplacement de M. José TORIBIO.
Mme Hamina IBRAHIMA, maire de Chirongui, en remplacement de M. Ahamada FAHARDINE.
Suppléants :
M. Ary CHALUS, député-maire de Baie-Mahault, en remplacement de M. Richard YACOU.
M. Saïd IBRAHIMA, maire de M'Tsangamouji, en remplacement de Mme Hamina IBRAHIMA.

En tant qu'élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France

Suppléant : M. Jean de LIZARRAGA, maire de Miquelon, en remplacement de M. Stéphane COSTE.

En tant que représentants des communes désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :
M. Dominique CAP, maire de Plougastel-Daoulas, en remplacement de Mme Hélène TANGUY.
M. Jean-Louis LEONARD, maire de Chatelaillon-Plage, en remplacement de M. Didier QUENTIN.
Suppléant : M. Grégory GENDRE, maire de Dolus d'Oléron, en remplacement de Mme Yvette DORE.

En tant que représentants des établissements publics
Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER

Titulaire : M. Philippe LEMERCIER, en remplacement de M. Jean-Yves PERROT.

Au titre du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Suppléant : M. Michel EVEN, en remplacement de M. Yves GUILLAM.

En tant que représentants des entreprises
Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Titulaire : M. Vincent BALES, en remplacement de M. Philippe GOUVERNEUR.
Suppléant : M. Antoine DECOUT, en remplacement de Mme Elodie PERRET.

Au titre du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)

Titulaire : M. Patrick BOISSIER, en remplacement de M. Jean-Marie POIMBOEUF.

Au titre du Conseil national de la conchyliculture (CNC)

Suppléant : M. Gérald VIAUD, en remplacement de M. Goulven BREST.

Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)

Suppléante : Mme Julie ARTUS, en remplacement de M. Sébastien SERINDAT.

Au titre de la Fédération des industries nautiques (FIN)

Titulaire : Mme Nathalie BIGAIGNON, en remplacement de M. Jean-François FOUNTAINE.

Au titre de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)

Titulaire : M. Arnaud COLSON, en remplacement de M. Nicolas VUILLIER.

En tant que représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Titulaire : M. Alexandre GRILLAT, en remplacement de M. Laurent CARRIE.

Collège des personnalités qualifiées

M. Marc THIERCELIN, en remplacement de M. Gérard d'ABOVILLE.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, de la ministre des outre-mer et du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche en date du 24 novembre 2014, sont nommés membres du Conseil national de la mer et des littoraux :

En tant que présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :

M. Jean-Yves de CHAISEMARTIN, président de la communauté de communes de Paimpol-Goëlo, en remplacement de M. Philippe BOENNEC.

M. Jean-François FOUNTAINE, président de la communauté d'agglomération de La Rochelle, en remplacement de M. Maxime BONO.

M. Eric KERROUCHE, président de la communauté de communes Marennes Adour Côte Sud, en remplacement de M. Jean-Pierre DUFAU.

Suppléants :

M. Gil BERNARDI, vice-président de la communauté de communes Méditerranée Porte des Maures.

M. Bertrand RINGOT, vice-président de la communauté urbaine de Dunkerque, en remplacement de M. Jean-Loup LESAFFRE.

M. Jacques MANGOLD, président du syndicat intercommunal à vocations multiples Vert Bréhac, en remplacement de Mme Estelle GRELIER.

M. Pierre AYLAGAS, président de la communauté de communes des Albères et Côte Vermeille, en remplacement de M. Michel MOLY.

M. Alain DUDON, président de la communauté de communes des grands lacs, en remplacement de M. Michel HIRIART.

En tant qu'élus des départements et régions d'outre-mer désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :

Mme Gabrielle LOUIS-CARABIN, députée-maire du Moule, en remplacement de M. José TORIBIO.

Mme Hamina IBRAHIMA, maire de Chirongui, en remplacement de M. Ahamada FAHARDINE.

Suppléants :

M. Ary CHALUS, député-maire de Baie-Mahault, en remplacement de M. Richard YACOU.

M. Saïd IBRAHIMA, maire de M'Tsangamouji, en remplacement de Mme Hamina IBRAHIMA.

En tant qu'élus des collectivités d'outre-mer de l'article 74 de la Constitution et de la Nouvelle-Calédonie désignés par l'Association des maires de France

Suppléant : M. Jean de LIZARRAGA, maire de Miquelon, en remplacement de M. Stéphane COSTE.

En tant que représentants des communes désignés par l'Association des maires de France

Titulaires :

M. Dominique CAP, maire de Plougastel-Daoulas, en remplacement de Mme Hélène TANGUY.

M. Jean-Louis LEONARD, maire de Chatelaillon-Plage, en remplacement de M. Didier QUENTIN.

Suppléant : M. Grégory GENDRE, maire de Dolus d'Oléron, en remplacement de Mme Yvette DORE.

En tant que représentants des établissements publics

Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER

Titulaire : M. Philippe LEMERCIER, en remplacement de M. Jean-Yves PERROT.

Au titre du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)

Suppléant : M. Michel EVEN, en remplacement de M. Yves GUILLAM.

En tant que représentants des entreprises

Au titre du Syndicat des énergies renouvelables (SER)

Titulaire : M. Vincent BALES, en remplacement de M. Philippe GOUVERNEUR.

Suppléant : M. Antoine DECOUT, en remplacement de Mme Elodie PERRET.

Au titre du Groupement industriel des constructions et armements navals (GICAN)

Titulaire : M. Patrick BOISSIER, en remplacement de M. Jean-Marie POIMBOEUF.

Au titre du Conseil national de la conchyliculture (CNC)

Suppléant : M. Gérald VIAUD, en remplacement de M. Goulven BREST.

Au titre de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH)

Suppléante : Mme Julie ARTUS, en remplacement de M. Sébastien SERINDAT.

Au titre de la Fédération des industries nautiques (FIN)

Titulaire : Mme Nathalie BIGAIGNON, en remplacement de M. Jean-François FOUNTAINE.

Au titre de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM)

Titulaire : M. Arnaud COLSON, en remplacement de M. Nicolas VUILLIER.

En tant que représentants des organisations syndicales de salariés, représentatives au niveau national

Au titre de la Confédération française de l'encadrement et de la Confédération générale des cadres (CFE-CGC)

Titulaire : M. Alexandre GRILLAT, en remplacement de M. Laurent CARRIE.

Collège des personnalités qualifiées

M. Marc THIERCELIN, en remplacement de M. Gérard d'ABOVILLE.