Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'arrêté du 22 janvier 2009
Résumé. L'arrêté du 22 janvier 2009 est modifié par un nouvel article.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 janvier 2009Art. 1 : Liste des centres de référence pour les maladies transmissibles
- Arrêté du 22 janvier 2009Art. 1