JORF n°284 du 7 décembre 2005

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 novembre 2005, M. Marbaix (Xavier, Yves, Georges) est nommé notaire à la résidence de Cernay (Vienne), en remplacement de M. Girard (Serge, Edouard), démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 24 novembre 2005, M. Marbaix (Xavier, Yves, Georges) est nommé notaire à la résidence de Cernay (Vienne), en remplacement de M. Girard (Serge, Edouard), démissionnaire.