Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 novembre 1994, l'arrêté du 17 novembre 1992 modifié portant nomination au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Besançon est modifié comme suit:
<< Est nommé, en qualité de représentant des personnels du centre régional de documentation pédagogique, sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.): M. Jacquemet (Bernard), instituteur, en remplacement de Mme Laporte (Marie-Claude). >>