JORF n°0083 du 9 avril 2010

Article Annexe

Article Annexe

| COLONNE I
Etablissement dont l'activité
est transférée | COLONNE II
Personnels pouvant demander
leur intégration |COLONNE III
Date de réalisation
de l'opération et de titularisation|COLONNE IV
Etablissement public de santé
effectuant le recrutement| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------------------------| | Maison de repos et convalescence Château de Bournazel | 1 infirmière DE.
2 aides-soignants.
1 aide médico-psychologique.
2 agents des services hospitaliers.
2 agents d'entretien qualifiés.
2 adjoints administratifs. | 1er janvier 2009 | Centre hospitalier de Decazeville. | | Hôpital Saint-Joseph de Bitche. |19 agents des services hospitaliers qualifiés.
3 adjoints administratifs.
1 adjoint des cadres hospitaliers.
21 aides-soignants.
15 infirmiers DE.
1 manipulateur d'électroradiologie.
2 masseurs-kinésithérapeutes.
2 ouvriers professionnels qualifiés.
3 sages-femmes.
3 secrétaires médicales.

1 auxiliaire de puériculture| 1er décembre 2008 | Centre hospitalier de Sarreguemines. | |Association pour la permanence des soins et l'organisation de la réponse aux urgences médicales de la Seine-Saint-Denis PS 93 .| 7 permanenciers auxiliaires de régulation médicale. | 1er octobre 2009 | Assistance publique-hôpitaux de Paris. |


Historique des versions

Version 2

COLONNE I

Etablissement dont l'activité

est transférée

COLONNE II

Personnels pouvant demander

leur intégration

COLONNE III

Date de réalisation

de l'opération et de titularisation

COLONNE IV

Etablissement public de santé

effectuant le recrutement

Maison de repos et convalescence Château de Bournazel

1 infirmière DE.

2 aides-soignants.

1 aide médico-psychologique.

2 agents des services hospitaliers.

2 agents d'entretien qualifiés.

2 adjoints administratifs.

1er janvier 2009

Centre hospitalier de Decazeville.

Hôpital Saint-Joseph de Bitche.

19 agents des services hospitaliers qualifiés.

3 adjoints administratifs.

1 adjoint des cadres hospitaliers.

21 aides-soignants.

15 infirmiers DE.

1 manipulateur d'électroradiologie.

2 masseurs-kinésithérapeutes.

2 ouvriers professionnels qualifiés.

3 sages-femmes.

3 secrétaires médicales.

1 auxiliaire de puériculture

1er décembre 2008

Centre hospitalier de Sarreguemines.

Association pour la permanence des soins et l'organisation de la réponse aux urgences médicales de la Seine-Saint-Denis PS 93 .

7 permanenciers auxiliaires de régulation médicale.

1er octobre 2009

Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 avril 2010

COLONNE I

Etablissement dont l'activité

est transférée

COLONNE II

Personnels pouvant demander

leur intégration

COLONNE III

Date de réalisation

de l'opération et de titularisation

COLONNE IV

Etablissement public de santé

effectuant le recrutement

Maison de repos et convalescence Château de Bournazel

1 infirmière DE.

2 aides-soignants.

1 aide médico-psychologique.

2 agents des services hospitaliers.

2 agents d'entretien qualifiés.

2 adjoints administratifs.

1er janvier 2009

Centre hospitalier de Decazeville.

Hôpital Saint-Joseph de Bitche.

19 agents des services hospitaliers qualifiés.

3 adjoints administratifs.

1 adjoint des cadres hospitaliers.

21 aides-soignants.

15 infirmiers DE.

1 manipulateur d'électroradiologie.

2 masseurs-kinésithérapeutes.

2 ouvriers professionnels qualifiés.

3 sages-femmes.

3 secrétaires médicales.

1er décembre 2008

Centre hospitalier de Sarreguemines.

Association pour la permanence des soins et l'organisation de la réponse aux urgences médicales de la Seine-Saint-Denis PS 93 .

7 permanenciers auxiliaires de régulation médicale.

1er octobre 2009

Assistance publique-hôpitaux de Paris.