Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Tours ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Bordeaux ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Draguignan ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Lyon ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Metz ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Paris, caserne Reuilly ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Rambouillet ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Rennes ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Saint-Maixent ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Saumur ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Saint-Germain-en-Laye ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Toulon ;
Direction des ressources humaines de l'armée de l'air de Tours ;
Agence de reconversion de la défense de Tours ;
Inspection de l'armée de terre de Paris.