Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
Délégation à l'information et la communication de la défense de Paris, Ecole militaire ;
Direction générale de l'armement de Paris, Ecole militaire ;
Direction de la mémoire du patrimoine et des archives de Paris, Ecole militaire ;
Direction de la mémoire du patrimoine et des archives de Paris, rue Presles ;
Direction des ressources humaines de l'armée de terre de Paris, Ecole militaire ;
Centre de formation au management du ministère de la défense de Paris, Ecole militaire ;
Centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentation de Paris, Ecole militaire ;
Direction de l'enseignement militaire supérieur de Paris, Ecole militaire ;
Institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire de Paris, Ecole militaire ;
Etat-major des armées de Paris, Ecole militaire ;
Etat-major de l'armée de terre de Paris, Ecole militaire ;
Commission armées jeunesses de Paris, Ecole militaire ;
Mission d'aide au pilotage de Paris, Ecole militaire ;
Secrétariat général pour l'administration, cabinet de Paris, Ecole militaire ;
Service parisien de soutien de l'administration centrale de Paris, Ecole militaire.