JORF n°139 du 17 juin 1994

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 24 mai 1994, il est mis fin, sur sa demande, au maintien en activité en surnombre universitaire de M. Ducos (Jean), professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (université Toulouse-III) à compter du 30 septembre 1994.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 24 mai 1994, il est mis fin, sur sa demande, au maintien en activité en surnombre universitaire de M. Ducos (Jean), professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Toulouse (université Toulouse-III) à compter du 30 septembre 1994.