Art. 1er. - Le conservatoire botanique alpin de Gap-Charance (syndicat mixte) est agréé en tant que conservatoire botanique national pour une durée de cinq ans à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Arrêté du 24 mai 1993
Le ministre de l’environnement ;
Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles R. 214-1 et suivants ;
Sur proposition de la commission des conservatoires botaniques nationaux ;
Arrête :
Art. 2. - Le présent agrément est accordé dans le cadre de la spécialisation géographique suivante :
Départements : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie.
Départements : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie.
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Art. 3. - Le présent agrément est subordonné au respect du cahier des charges annexé au présent arrêté (1)
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Art. 4. - Le directeur de la nature et des paysages est chargé dé l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 24 mai 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la nature et des paysages ;
G. SIMON
Arrêté du 24 mai 1993