Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Équipements spécifiques rares pour la chirurgie oncologique
Résumé Un robot chirurgical spécial est nécessaire pour opérer les tumeurs cancéreuses.
La liste des équipements spécifiques rares mentionnée à l'article R. 6123-92-13 du code de la santé publique est fixée comme suit :
- robot chirurgical permettant une chirurgie oncologique robot-assistée et disposant sur site d'une console de commande pour le chirurgien de l'équipe du titulaire de l'autorisation de traitement du cancer pour la localisation de tumeur concernée.
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