Article 6
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de dispositions concernant les personnels enseignants et d'éducation en stage
Résumé Deux phrases de l'article 9 de l'arrêté de 2014 sur les enseignants sont retirées.
Les deux dernières phrases du premier alinéa de l'article 9 du même arrêté sont supprimées.
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