JORF n°0154 du 5 juillet 2011

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Haute-Marne

M. André Deguis, en remplacement de M. Jean Lipp.

Haut-Rhin

M. Pierre Bihl, en remplacement de M. Daniel Weber.
M. Alain Grappe, en remplacement de M. Jean-Paul Diringer.
M. Michel Habig.

Moselle

M. Brice Lerond.
M. André Boucher.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement en date du 24 juin 2011, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Haute-Marne

M. André Deguis, en remplacement de M. Jean Lipp.

Haut-Rhin

M. Pierre Bihl, en remplacement de M. Daniel Weber.

M. Alain Grappe, en remplacement de M. Jean-Paul Diringer.

M. Michel Habig.

Moselle

M. Brice Lerond.

M. André Boucher.