Arrêté du 24 juin 2009

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir31 décembre 2029

En vigueur du 18 juillet 2009 au 30 décembre 2029 · Sera abrogé le 31 décembre 2029

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'examen pour le bac pro boucher-charcutier-traiteur

Résumé. L'arrêté du 24 juin 2009 précise les règles d'examen pour le baccalauréat professionnel boucher-charcutier-traiteur.

Le règlement d'examen est fixé à l'annexe II b du présent arrêté.
La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée à l'annexe II c du présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du lundi 31 décembre 2029

Abrogé parArrêté du 9 mars 2026art. 10 (V)

En vigueur du samedi 18 juillet 2009 au dimanche 30 décembre 2029

Source : Légifrance