JORF n°164 du 18 juillet 2003

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 24 juin 2003, M. Bertrand Bonnet est nommé membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins, au titre de la coopération, en remplacement de M. Yves Benard, démissionnaire.
Le mandat de M. Bertrand Bonnet prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation en date du 24 juin 2003, M. Bertrand Bonnet est nommé membre du conseil de direction del'Office interprofessionnel des vins, au titre de la coopération, en remplacement de M. Yves Benard, démissionnaire.

Le mandat de M. Bertrand Bonnet prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins.