JORF n°197 du 27 août 1998

Arrêté du 24 juin 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 24 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

Suppléant : M. Choain (Marc).

Les communes au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).

TEXTE TOTALEMENT ABROGE

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE POUR REPRESENTER:

LES COMMUNES DE PLUS DE 100000 HABITANTS: TITULAIRE: M. HALLO DANIEL,SUPPLEANT: M. CHOAIN MARC;

LES COMMUNES AU TITRE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS EXERCANT UNE COMPETENCE DANS LE DOMAINE DE L'EAU: SUPPLEANT: M. LEFEBVRE ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. KUCHEIDA JEAN-PIERRE.