JORF n°197 du 27 août 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 24 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

Suppléant : M. Choain (Marc).

Les communes au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 24 juin 1998, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter :

Les communes de plus de 100 000 habitants :

Titulaire : M. Hallo (Daniel) ;

Suppléant : M. Choain (Marc).

Les communes au titre des établissements publics exerçant une compétence dans le domaine de l'eau :

Suppléant : M. Lefebvre (Alain), en remplacement de M. Kucheida (Jean-Pierre).