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Arrêté du 24 juillet 2023

portant modification de l'arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales

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Modification des examens cliniques pour les étudiants en médecine

Résumé. Un arrêté modifie les examens des étudiants en médecine pour mieux évaluer leurs compétences professionnelles.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et le ministre de la santé et de la prévention,

Vu le code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 8 avril 2013 (Organisation des études de médecine) modifié relatif au régime des études en vue du premier et du deuxième cycle des études médicales ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 4 juillet 2023,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 4 septembre 2023

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Remplacement d'une annexe dans l'arrêté du 8 avril 2013

Résumé. La pièce jointe à la fin d'un règlement est mise à jour par une nouvelle pièce.

L'annexe mentionnée au dernier alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 8 avril 2013 susvisé (Objectifs du deuxième cycle d'études médicales) est remplacée par l'annexe ci-jointe.

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Modification des examens cliniques pour les étudiants en médecine

Résumé. Les examens cliniques pour les étudiants en médecine sont modifiés pour mieux évaluer leurs compétences professionnelles.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 4 septembre 2023

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Exécution de l'arrêté par les directrices générales

Résumé. Les chefs de l'enseignement et des soins de santé doivent appliquer cet arrêté, qui sera publié au journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des règles de la sécurité sociale

Résumé. Un arrêté change les règles de la sécurité sociale pour les moderniser.

Fait le 24 juillet 2023.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice stratégie et qualité des formations,

M. Pochard

Le ministre de la santé et de la prévention,

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

M. Reynier

En vigueur depuis le lundi 4 septembre 2023

Arrêté du 24 juillet 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe