Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 24 juillet 2017

modifiant l'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la représentation associative dans un conseil national

Résumé. Un arrêté change la composition d'un conseil national en modifiant la représentation de plusieurs associations.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la représentation des associations éducatives

Résumé. Un arrêté du ministre de l'éducation nationale modifie la représentation de plusieurs associations au sein d'un conseil national.

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 24 juillet 2017, la représentation des associations et organisations suivantes au sein du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public est modifiée ainsi qu'il suit :

  • M. Sueur (Rémy), en qualité de titulaire, et M. Boucher (Thierry) en qualité de suppléant, représentant la Fédération des Aroéven-Foéven ;
  • M. Le Cam (Daniel), en qualité de titulaire, et Mme Bellin (Fabienne) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national des enseignements du second degré (SNES-FSU) ;
  • Mme Popineau (Francette), en qualité de titulaire, et Mme Denis (Françoise) en qualité de suppléante, représentant le Syndicat national unitaire des instituteurs, professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) ;
  • Mme Moyano (Liliana), Mme Compain (Brigitte), Mme Mougin (Françoise), en qualité de titulaires, et M. Riotte (François), M. Le Niger (Hervé-Jean), Mme Durand (Pascale), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ;
  • Mme Hervy (Claudine) et M.
Salaün (Hubert), en qualité de titulaires, et M. Zameczkowski (Laurent) et Mme Zayet (Zihar), en qualité de suppléants, représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (FPEEP).

Les autres dispositions de l'arrêté du 12 janvier 2017 portant nomination au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public demeurent inchangées.

Arrêté du 24 juillet 2017