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ARRÊTÉ du 24 juillet 2014

portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

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Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Résumé. Un arrêté du 24 juillet 2014 nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhône-Méditerranée.

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Nomination de membres au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhône-Méditerranée.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 24 juillet 2014, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence

M. Pierre POURCIN, en remplacement de M. Jacques ECHALON.

Autres communes

M. Alain PERSIN.

ARRÊTÉ du 24 juillet 2014