Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination de membres au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhône-Méditerranée.
Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 24 juillet 2014, sont nommés membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de :
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Alpes-de-Haute-Provence
M. Pierre POURCIN, en remplacement de M. Jacques ECHALON.
Autres communes
M. Alain PERSIN.
1 version