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Arrêté du 24 juillet 2012

portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

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Nomination d'un adjudant comme régisseur à Djibouti

Résumé. Un adjudant est nommé pour gérer l'argent à Djibouti, en remplacement d'une adjudante-chef.

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Nomination d'un régisseur d'avances et de recettes à Djibouti

Résumé. Un adjudant est nommé régisseur d'avances et de recettes à Djibouti, remplaçant une adjudante-chef.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 24 juillet 2012, M. Legrand (Yves), adjudant, est nommé, à compter du 7 juillet 2012, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer de Djibouti (République de Djibouti), en remplacement de Mme Lafarga-Sadornil (Laura), adjudante-chef.
M. Legrand (Yves) est assujetti à la constitution d'un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et au montant du cautionnement imposé à ces agents.

Arrêté du 24 juillet 2012