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Arrêté du 24 juillet 2001

prononçant le retrait d'une concession de mines de fer

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Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 24 juillet 2001, il est mis fin à la concession de mines de fer de Serrières-de-Briord (Ain).

En conséquence, le gisement correspondant est replacé dans la situation de gisement ouvert aux recherches.

Arrêté du 24 juillet 2001