JORF n°193 du 22 août 1998

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), dans le cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J « Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés » est ainsi rédigée :

« LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/1998 page 12827

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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Au titre II (Orthèses et prothèses externes), chapitre 1er (Orthèses), dans le cahier des charges, l'annexe prévue au paragraphe J « Vêtements compressifs sur mesure pour grands brûlés » est ainsi rédigée :

« LISTE DES VETEMENTS COMPRESSIFS SUR MESURE POUR GRANDS BRULES PRIS EN CHARGE AU TIPS

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 193 du 22/08/1998 page 12827

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