JORF n°236 du 10 octobre 1992

Article 3

Article 3

Les destinataires de ces informations sont, en fonction du besoin d'en connaître :

Les cadres de l'E. S. G. N. ;

La direction du personnel de la marine (bureau Finances et personnel civil) ;

Le centre administratif pour les conférenciers militaires en activité.


Historique des versions

Version 2

Les destinataires de ces informations sont, en fonction du besoin d'en connaître :

Les cadres de l'E. S. G. N. ;

La direction du personnel de la marine (bureau Finances et personnel civil) ;

Le centre administratif pour les conférenciers militaires en activité.

Version 1

En vigueur à partir du samedi 10 octobre 1992

Les destinataires de ces informations sont, en fonction du besoin d'en connaître :

Les cadres de l'E.S.G.N. ;

La direction du personnel militaire de la marine (bureau Finances et personnel civil) ;

Le centre administratif pour les conférenciers militaires en activité.