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Arrêté du 24 juillet 1989
TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1998
LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BTS CHIMISTE CREE PAR L'ARRETE DU 22-07-1982 SONT MODIFIEES CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DU DECRET 86496 DU 14-03-1986 MODIFIE PORTANT REGLEMENT GENERAL DU BTS ET DES ANNEXES I (REGLEMENT D'EXAMEN) ET II (DEFINITION DES EPREUVES).
POUR SE PRESENTER A L'EXAMEN LES CANDIDATS DOIVENT JUSTIFIER D'UNE DES CONDITIONS D'INSCRIPTION FIXEES A L'ART. 7 DU DECRET 86496 SUSVISE.
UNE SEULE SESSION EST ORGANISEE CHAQUE ANNEE SCOLAIRE.
LE BTS CHIMISTE EST DELIVRE AUX CANDIDATS AYANT SUBI AVEC SUCCES L'EXAMEN DEFINI PAR LE PRESENT ARRETE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 10 OU AUX DISPOSITIONS DE L'ART. 13 DU DECRET 86496 SUSVISE.
LA DERNIERE SESSION DU BTS CHIMISTE,ORGANISE CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARRETE DU 22-07-1982 AURA LIEU EN 1989.
UNE SESSION DE RATTRAPAGE SERA EVENTUELLEMENT ORGANISEE EN 1990.
A L'ISSUE DE LA SESSION DE 1989 OU DE LA SESSION DE RATTRAPAGE DE 1990 L'ARRETE DU 22-07-1982 EST ABROGE.
LE PRESENT ARRETE ET SES ANNEXES SERONT PUBLIES AU BULLETIN OFFICIEL DE L'EDUCATION NATIONALE DU 28-09-1989.
Modifié parARRETE