JORF n°0022 du 27 janvier 2024

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 24 janvier 2024, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association « Beauregard », reconnue comme établissement d'utilité publique par décret du 2 juin 1916, dont le siège est à Grenoble (38).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'intérieur et des outre-mer en date du 24 janvier 2024, sont approuvées les modifications apportées aux statuts (1) de l'association « Beauregard », reconnue comme établissement d'utilité publique par décret du 2 juin 1916, dont le siège est à Grenoble (38).

(1) Les statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.